ATTRIBUTION D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE (RHA) DANS LE CADRE DU COVID-19 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE ORCONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'UNIVERSITÉ DE STRASBOURG ET L'INSTITUT NATIONAL SUPERIEUR DU PROFESSORAT ET DE L'EDUCATION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉAMÉNAGEMENT DU CARREFOUR RD 83 - RD 1BIS1 À SAINT-HIPPOLYTE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC LA DIR-EST Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN SÉNIORS : CONSULTATIONS MÉDICALES DE PRÉVENTION DE LA DÉPENDANCE CHEZ LE SUJET ÂGÉ, PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DE PRÉVENTION BIEN VIEILLIR AGIRC-ARRCO. Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE VIEUX-THANNCONVENTION DE FINANCEMENT POUR LA MODERNISATION DE LA SIGNALISATION DIRECTIONNELLE SUR LES RD 33, 35 ET 103 EN AGGLOMERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 11/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté DFAS 2020-0103 du 01.07.2020 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et à la fixation du prix de journée 2020 du FAS et du FASPHV de l'institut "St Joseph" à LUTTERBACH Assemblée : Non défini Date : 01/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 de la Maison d'Enfants "Le Rayon de Soleil" à GUEBWILLER Assemblée : Non défini Date : 01/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté DFAS 2020-0098 du 22.06.2020 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et à la fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Santé Mentale Alsace" à WITTENHEIM Assemblée : Non défini Date : 01/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination des membres de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Haut-Rhin (CDAPH) Assemblée : Non défini Date : 01/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 pour l'internat de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS Assemblée : Non défini Date : 01/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2020 de l'association de prévention spécialisée Colmarienne (APSC) à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 01/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté DFAS 2020-0097 du 22.06.2020 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et à la fixation du prix de journée 2020 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Santé Mentale Alsace" Assemblée : Non défini Date : 01/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 01/09/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOYENS MIS A DISPOSITION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉTERMINATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE ET ÉLECTION DE SES MEMBRES Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN CONSEILLER DEPARTEMENTAL POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DANS LES ACTES ETABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ÉLECTION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS DANS LES COMMISSIONS THÉMATIQUES Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS, DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICES PUBLICS ET DE LA COMMISSION INTERNE DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL À LA COMMISSION PERMANENTE Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR SIÉGER AU SEIN DES ORGANISMES EXTÉRIEURS Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES COMMISSIONS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL Assemblée : Conseil Departemental Date : 28/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 103, hors agglomération, sur le territoire des communes de BURNHAUTP LE BAS, BERNWILLER et BALSCHWILLER Assemblée : Non défini Date : 27/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 417, hors agglomération, sur le territoire des communes de WINTZENHEIM, TURCKHEIM et COLMAR Assemblée : Non défini Date : 27/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 105, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HESINGUE Assemblée : Non défini Date : 27/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 68, hors agglomération, sur le territoire des communes de HEIDWILLER, ASPACH et CARSPACH Assemblée : Non défini Date : 27/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants l'Aubépine", sis au 1 rue Palissy à WITTELSHEIM (68310) Assemblée : Non défini Date : 26/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les P'tits Babadins", sise au 10 rue des Chasseurs à BALDERSHEIM (68390) Assemblée : Non défini Date : 26/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation du service d'aide et d'accompagnement à domicile implanté à MULHOUSE de la société "Adecco à domicile" à VILLEURBANNE Assemblée : Non défini Date : 18/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation du service d'aide et d'accompagnement à domicile de la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) "Adapte ton sport" à FLAXLANDEN Assemblée : Non défini Date : 17/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ile Enchantée", sise au 1 Grand'Rue à ASPACH-MICHELBACH (68700) Assemblée : Non défini Date : 17/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté DFAS 2020-0106 du 02.07.2020 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et du foyer (FAHT) de l'assoc. "Les Sources" à ORBEY Assemblée : Non défini Date : 17/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "La Boîte à Malices", sise au 8 rue de la Chapelle à BITSCHWILLER LES THANN (68620) Assemblée : Non défini Date : 17/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation du service d'aide et d'accompagnement à domicile de la Société à Responsabilité Limitée (S.A.R.L.) VADEA à KEMBS-LOECHLE Assemblée : Non défini Date : 17/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du service d'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM Assemblée : Non défini Date : 17/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de JETTINGEN Assemblée : Non défini Date : 10/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 166, hors agglomération, sur le territoire des communes de BURNHAUPT LE BAS ET HEIMSBRUNN Assemblée : Non défini Date : 07/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "La Colline aux Papillons", sise au 15 avenue de Bruxelles à BRUNSTATT-DIDENHEIM (68350) Assemblée : Non défini Date : 04/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "L'Ilot Câlins", sise au 80 rue Charles de Gaulle à ORBEY (68370) Assemblée : Non défini Date : 04/08/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente sur la bretelle de sortie de la RD 83 (route automobile), hors agglomération, sur le territoire de la Commune de PFAFFENHEIM Assemblée : Non défini Date : 30/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du service d'actions éducatives à domicile (AED) de l'association "APPUIS" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 27/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du centre maternel de l'association "APPUIS" à COLMAR Assemblée : Non défini Date : 27/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d’autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du Centre d’Hébergement et de Réadaptation Sociale « ALEOS » à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 24/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire 2020 concernant le service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 24/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2020 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE Assemblée : Non défini Date : 24/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
relevant de la compétence du Conseil départemental relatif à la création de places de résidence autonomie Assemblée : Non défini Date : 24/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dispositif de mise en œuvre du Fonds d'urgence pour les acteurs du tourisme et les activités de proximité et du soutien exceptionnel auprès du Fonds de secours pour les associations Assemblée : Commission Permanente Date : 10/07/2020 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution de subventions au titre du Fonds de solidarité communale et du Fonds d'innovation - Approbation des termes des projets de conventions financières Assemblée : Commission Permanente Date : 10/07/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Stratégie enfance intercommunale, proposition d'aide pour la création de deux nouvelles structures périscolaires sur le périmètre de la Communauté de Communes du Kochersberg Ackerland Assemblée : Commission Permanente Date : 10/07/2020 Rapporteur : Monsieur André ERBS Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention-cadre triennale 2020-2022 de la Cité éducative des quartiers Neuhof-Meinau et Elsau de la ville de Strasbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 10/07/2020 Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prime aux personnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux et aides financières aux structures en difficulté suite à la crise sanitaire Assemblée : Commission Permanente Date : 10/07/2020 Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Service Public de l'Insertion : un nouveau projet pour l'emploi Assemblée : Commission Permanente Date : 10/07/2020 Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
portant attribution de subventions aux associations au titre du fonds d'urgence solidarité associations alsaciennes Assemblée : Non défini Date : 08/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 de l'Internat de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 07/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 des services d'accueil de jour "Illzach" et "Illberg" annexés à la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH Assemblée : Non défini Date : 07/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)SIXIEME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BAREMES DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DES TARIFS D'INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES DES AGENTS DES SERVICES ROUTIERSCOMMUNS AUX DEPARTEMENTS DU BAS-RHIN ET DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION DE LA VIABILITÉ HIVERNALE DANS LE CADRE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE : ADOPTION DES PRINCIPES D'ORGANISATION HARMONISÉS POUR L'EXPLOITATION HIVERNALE ET DÉFINITION DES NIVEAUX DE SERVICE APPLICABLES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE ALSACIEN À PARTIR DE LA SAISON HIVERNALE 2020/2021 Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNE DE HINDLINGENRECONSTRUCTION D'UN OUVRAGE D'ART, HORS AGGLOMÉRATION - VOIE VERTE N°14CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTÉRIEURE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION APPUIS RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE ET AU SUIVI DES MESURES D'AED ET D'AED-R POUR LE SUD DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET AU FINANCEMENT PAR DOTATION GLOBALISÉE DES PRIX DE JOURNÉE NETS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPERATION JACHERES MELLIFERES 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE CONTRIBUTIONS DÉPARTEMENTALES AU FONCTIONNEMENT ET AUX INVESTISSEMENTS COURANTS ANNUELS 2020 DES SYNDICATS MIXTES. Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION DE LA PRESIDENTE RELATIVE AUX MESURES EN FAVEUR DES ENTREPRISES TITULAIRES DE MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX DU DEPARTEMENT A L'OCCASION DE LA CRISE SANITAIRE - INFORMATION DE L'ASSEMBLEE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION / FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) : AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE SUBVENTION GLOBALE 2017-2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALIPARTENARIAT 2020-2021 CONVENTIONS : CADRE, OPERATIONNELLE ET DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF DE FINANCEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE CD68 COVID AUX PROFESSIONNELS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX RELEVANT DU CHAMP EXCLUSIF DE COMPÉTENCE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELABORATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) DE TROISIEME ECHEANCE (2019-2023) RELATIF AUX ROUTES DEPARTEMENTALES - CONSULTATION DU PUBLIC Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL REPARTITION DES ENVELOPPES FINANCIERES POUR LA PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNEPROGRAMME D'AMENAGEMENT 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE POUR LA REUSSITE EDUCATIVE DE TOUSCONVENTION RELATIVE A L'ACCUEIL DES DEMI-PENSIONNAIRES DU COLLEGE KENNEDY AU SEIN DU COLLEGE VILLON A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE AU FINANCEMENT D'EQUIPEMENTS ET DE MOYENS NECESSAIRES POUR LA REALISATION DE TESTS DE VALIDATION DE MASQUES A USAGE NON SANITAIRE PAR L'UNIVERSITE DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : DEPLACEMENT D'UNE DELEGATION A WROCLAW DU 27 AU 30 SEPTEMBRE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE ORADHESION DU DEPARTEMENT AU CONSORTIUM INTERNATIONAL POUR LES VOIES NAVIGABLES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNESYNDICAT MIXTE DU MASSIF DU MARKSTEIN GRAND BALLON ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME PLURIANNUEL DE MODERNISATION IMMOBILIERE DES COLLEGES ACCOMPAGNEMENT DU TRANSFERT TEMPORAIRE DU COLLÈGE KENNEDY AU LYCÉE CLAUDEL (PLAN DE FINANCEMENT ET CONVENTION DE PARTENARIAT) Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYMBIOPARTICIPATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REGLEMENT JEU-CONCOURS SAINTE-CATHERINE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat Assemblée : Non défini Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans « Crèche Les Petits Chaperons Rouges de Colmar », sis au 164 rue du Ladhof à COLMAR (68000) Assemblée : Non défini Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche Saint-Côme, sise au 23b avenue de la 1ère Division Blindée à MULHOUSE (68100) Assemblée : Non défini Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORTANT modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans « Les Larguotins », sis au 6 place du Marché à SEPPOIS-LE-BAS (68580) Assemblée : Non défini Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : AVENANT AU PROTOCOLE DU PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI DU PAYS DE LA REGION MULHOUSIENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHALAMPETRAVAUX D'ENTRETIEN DUPONT SUR LE RHIN ENTRE CHALAMPE (RD 39) ET NEUENBURG (B 378)CONVENTION FINANCIERE BINATIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX AGENTS PARTICULIEREMENT MOBILISES DANS LE CADRE DE LA PERIODE D'URGENCE SANITAIRE Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS EXERCÉES PAR LA PRÉSIDENTE DUCONSEIL DÉPARTEMENTAL DEPUIS LE 16 MAI 2020EN MATIERE DE GARANTIE D'EMPRUNTS ET DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DISPOSITIF DE SOUTIEN EXCEPTIONNEL PONCTUEL ET CIBLÉ À DESTINATION DES EHPAD ASSOCIATIFS ET PUBLICS AUTONOMES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DES COMMUNAUTÉS 360 COVID Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEAPPEL A PROJETS JEUNES CITOYENS 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORGANISATION DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE -GESTION DES ROUTES DÉPARTEMENTALES - PROPOSITIONS ENVUE DU RENOMMAGE DE CERTAINES ROUTES DEPARTEMENTALES Assemblée : Conseil Departemental Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SÉCURISATION ET RÉHABILITATION DES ÉCRANS ANTI-BRUIT LE LONG DE LA RD 4III ET DE LA RN 83 À HOUSSENCONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE SAUVEGARDE DE LA COPROPRIETE PEUPLIERS-CAMUS A MULHOUSE ET INTEGRATION DANS LE REGLEMENT INTERIEUR DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT D'UNE AIDE AUX COPROPRIETAIRES EN IMPAYES DE CHARGES COLLECTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE K & M KRAFFT À PFASTATT AMENAGEMENT DU POLE ARTS DANS LES COMBLES APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'arrêté DFAS n°2020/0042 du 18.02.2020 portant fixation des tarifs journaliers afférents à un ensemble de prestations relatives à l'hébergement et du financement des prestations afférentes à la dépendance de l'EHPAD du groupe hosp Assemblée : Non défini Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant attribution de subventions aux associations Assemblée : Non défini Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "ARSEA" à NEUF BRISACH Assemblée : Non défini Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de la Solidarité Assemblée : Non défini Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE Assemblée : Non défini Date : 03/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'association "Les Sources" à ORBEY Assemblée : Non défini Date : 02/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) de l'association "l'Atre de la Vallée à ORBEY Assemblée : Non défini Date : 02/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "L'Atre de la Vallée" à ORBEY Assemblée : Non défini Date : 02/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'Institut St-Joseph à LUTTERBACH Assemblée : Non défini Date : 01/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accueil de jour de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 01/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2020 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 01/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2020 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES Assemblée : Non défini Date : 01/07/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin